ASSOCIATION · INFORMATIONS LÉGALES
Mentions légales
Qui est derrière ce site ?
Les informations légales du site altervita.fr.
INFORMATIONS LÉGALES
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici l’identité des intervenants dans la réalisation et le suivi du site altervita.fr. Dernière mise à jour : 26 octobre 2026.
ÉDITEUR
Éditeur du site
Le site altervita.fr est édité par l’association Altervita, association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : Le Mistral – Chemin de Cheyne – Quartier la Rouvière, 07400 Le Teil.
E-mail : [email protected]
Directeurs de la publication : Émilie Challier et Clément Bastie, co-présidents de l’association.
CONCEPTION
Conception et réalisation
Conception, design et développement du site : Julien (Ossaum – ossaum.fr), réalisés à titre bénévole pour l’association.
HÉBERGEMENT
Hébergeur
OVH SAS – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France – www.ovhcloud.com
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Propriété intellectuelle
Altervita est propriétaire des droits de propriété intellectuelle, ou détient les droits d’usage, sur les éléments du site : textes, photographies, illustrations, logo et mise en page.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’association. Toute exploitation non autorisée peut constituer une contrefaçon et être poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
DONS ET ADHÉSIONS
Dons, adhésions et paiements
Les dons et les adhésions sont réalisés sur la plateforme HelloAsso, qui gère seule le paiement sécurisé. Altervita n’a aucun accès à vos coordonnées bancaires.
Les dons sont définitifs et ne donnent pas lieu à remboursement.
RESPONSABILITÉ
Responsabilité et liens externes
Altervita s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir leur exhaustivité. Les informations du site (animaux présentés, disponibilités, actualités) sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.
Altervita ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’accès au site ou à son utilisation (bug, incompatibilité, indisponibilité).
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DONNÉES PERSONNELLES
Données personnelles et cookies
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DROIT APPLICABLE
Droit applicable
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